L’opposabilité des droits et libertés

Auteur(s) :

  Thèse soutenue le 16 novembre 2016 à l’Université Paris Nanterre, devant un jury composé de MM. les Professeurs Michel Borgetto (Président), Véronique Champeil-Desplats (Directrice de thèse), Xavier Dupré de Boulois (Rapporteur), Isabelle Hachez-Kaiser (Rapporteur) et Éric Millard. Mention très… Lire la suite

Les valeurs de l’Union européenne

Auteur(s) :

Thèse présentée par Monsieur Simon Labayle. Sous la direction du Professeur Rostane Mehdi (AMU) et du Professeur Olivier Delas (Université Laval). Soutenue publiquement le 12 décembre 2016 à Aix-en-Provence (AMU). En présence de l’Avocat Général à la CJUE Yves Bot,… Lire la suite

La protection équivalente des droits fondamentaux en Europe

Auteur(s) :

Thèse soutenue le 23 novembre 2016 à l’Université Grenoble Alpes devant un jury composé de Monsieur Sébastien PLATON, Professeur à l’Université de Bordeaux (Rapporteur), Monsieur Frédéric SUDRE, Professeur à l’Université de Montpellier (Rapporteur), Madame Laurence BURGORGUE-LARSEN, Professeure à l’Université Paris… Lire la suite

L’étranger et la protection sociale

Auteur(s) :

Thèse soutenue le 2 décembre 2015 à l’Université Paris Ouest-Nanterre La Défense. Le jury était composé de MM. les Professeurs Michel Borgetto, Jean-Philippe Lhernould (rapporteur), Antoine Lyon-Caen (président), Etienne Pataut (rapporteur), Cyril Wolmark (directeur de thèse) et de M. le… Lire la suite

La procéduralisation des droits substantiels par la Cour européenne des droits de l’homme. Réflexion sur le contrôle juridictionnel du respect des droits garantis par la Convention européenne des droits de l’homme

Auteur(s) :

Thèse soutenue le 24 novembre 2015 à l’Université de Montpellier, devant un jury composé de : M. Josep Casadevall, Président de Section et Vice-Président de la Cour européenne des droits de l’homme ; Monsieur Edouard Dubout, Professeur à l’Université Paris-Est Créteil… Lire la suite

La notion de juridiction de l’Etat dans le contentieux européen des droits de l’homme. Essai sur la délimitation du champ d’application spatial de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales

Auteur(s) :

  Thèse soutenue le 4 novembre 2011 à l’Université Paris I Panthéon Sorbonne, devant un jury composé de Madame Hélène RUIZ FABRI (Univ. Paris I, Directrice de la recherche), Monsieur Frédéric SUDRE (Univ. Montpellier I, Rapporteur), Monsieur Sébastien TOUZÉ (Univ…. Lire la suite