43 résultat(s) pour : musulmans

  Par Rafaëlle Maison, Professeure à la Faculté de droit Jean Monnet de l’Université Paris-Saclay (IRDP)   Nous sommes réunis ce soir, solennellement, pour évoquer la figure de Raphaël Lemkin et la Convention des Nations Unies sur la prévention et… Lire la suite

  Par Etienne Ruvebana, Professeur associé de droit international public à l’Université du Rwanda     Introduction Les concepts de prévention et celui de répression du crime de génocide ont fait (et continuent à faire) l’objet de discussion comme un… Lire la suite

  Par Valérie Malabat, Professeur à l’Université de Bordeaux   La question de la qualification pénale des discours de haine se pose parce que les discours de haine ne sont pas visés en tant que tels dans les textes répressifs…. Lire la suite

  Par Thomas Hochmann, Professeur de droit public, Université Paris Nanterre (CTAD), Institut Universitaire de France, Chaire de recherche France-Québec sur les enjeux contemporains de la liberté d’expression (Colibex)   Face aux discours de haine[1], diverses réactions sont à la… Lire la suite

  Les règles appliquées dans la décision du 26 juin 2023, relatives à la neutralité dans les services publics, sont connues et bien établies. La loi du 24 août 2021, qui s’inscrit dans une tendance à la neutralisation des personnes… Lire la suite

Au regard de l’altération progressive de nombreux régimes de libertés, notamment en matière pénale et politique, la crise idéologique essuyée par les droits humains et les libertés fondamentales devient peu à peu législative. À la lumière de reculs successifs et… Lire la suite

  Par Mustapha Afroukh, Maître de conférences HDR en droit public à Université de Montpellier, IDEDH UR_UM205, Caroline Boiteux-Picheral, Professeur de droit public à l’Université de Montpellier, IDEDH UR_UM205, Thibaut Larrouturou, Maître de conférences en droit public à Université de… Lire la suite

  Par Thomas Hochmann, Professeur de droit public à l’Université Paris Nanterre (CTAD, Institut Universitaire de France)     L’année 2022 a vu la Cour européenne des droits de l’homme se prononcer à plusieurs reprises sur des affaires françaises qui… Lire la suite

  Nos sociétés sont actuellement parcourues par des revendications nouvelles qui tendent à promouvoir une plus grande inclusion. Elles concernent de manière classique les politiques en faveur de l’égalité des sexes et des personnes handicapées mais peuvent aussi intéresser d’autres… Lire la suite

Mustapha Afroukh, Maître de conférences HDR en droit public à Université de Montpellier, IDEDH UR_UM205 Caroline Boiteux-Picheral, Professeur de droit public à l’Université de Montpellier, IDEDH UR_UM205 Thibaut Larrouturou, Maître de conférences en droit public à Université de Paris I… Lire la suite