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Théorie des droits fondamentaux

  La tentation est grande en France de rompre avec le régime de séparation entre l’Etat et la religion posé il y a un siècle, pour aider matériellement et contrôler intellectuellement l’islam. On se rapproche par petits pas d’une laïcité… Lire la suite

  Les polices légales des « discours de haine » se prêtent en France à des  critiques contradictoires. D’un côté, il leur est reproché d’instituer un « politiquement correct » qui ne permettrait plus de dire « quoi que ce soit ». De l’autre côté, il… Lire la suite

  L’Italie vit une expérience particulière en matière de protection du sentiment religieux compte tenu de la place du catholicisme dans son histoire politique. L’auteur rend compte ici de l’évolution du droit italien notamment sous l’influence de la Cour constitutionnelle…. Lire la suite

  Ce texte est la restitution écrite d’une intervention lors du colloque « Rire, droit et société » qui s’est tenu les 3 et 4 décembre 2015 à l’Université de Toulouse à l’initiative de D. Guignard, S. Saunier et S…. Lire la suite

L’auteur analyse l’articulation entre liberté religieuse et liberté d’expression aux Etats-Unis. Au XIX siècle, le blasphème était pénalement sanctionné dans plusieurs Etats américains. A partir des années 1940, ce type de législation va connaître un reflux à l’instigation de la… Lire la suite

Le contrôle de conventionnalité assuré par les juridictions administratives et judiciaires reste souvent pensé comme un contrôle de compatibilité entre deux normes générales. L’articulation entre la loi et la CEDH se décline en réalité sur des modes divers et parfois… Lire la suite

Harmonie sociale et ordre naturel. Les droits fondamentaux et leur développement dans la pensée libérale Par Simon Virely    Simon Virely est doctorant en économie à l’Université de Bourgogne et membre du laboratoire d’économie de Dijon (LEDi) La pensée libérale… Lire la suite

L’atteinte illicite à un droit protégé par la Charte québécoise : source d’un préjudice inhérent ? Par Mélanie Samson Mélanie Samson est professeure adjointe à la Faculté de droit de l’Université de Laval Bien que la Charte québécoise se soit… Lire la suite

Le droit à la personnalité juridique Par Xavier Bioy Le droit à la personnalité juridique est un droit fondamental méconnu qui n’est proclamé comme tel que par le Pacte international relatif aux droits civils et politiques et la Convention américaine… Lire la suite

La présomption de préjudice : un élément du régime juridique des droits fondamentaux ? Par Xavier Dupré de Boulois Les atteintes illicites aux droits fondamentaux ouvrent per se un droit à réparation à leurs victimes. Telle est la conclusion qui… Lire la suite