La réception du message artistique à la lumière de la CEDH Par Baptiste Nicaud Thèse soutenue le 11 avril 2011, dir. J-P. Marguénaud L’objectif de la recherche, présentée sous l’angle des droits fondamentaux, est d’analyser la diffusion artistique à travers… Lire la suite
Création et droits fondamentaux Par Arnaud LATIL Université Jean Moulin-Lyon 3, 2011, 455 p., sous la direction du Professeur Yves Reinhard 1. Ce travail de thèse a pour objet de proposer une étude de la notion de création, cheville ouvrière… Lire la suite
Contrat et droits fondamentaux Par Lucien Maurin Thèse, Aix-Marseille Paul Cézanne, 9 décembre 2011, dir. E. Putman La progression des arguments fondés sur le respect des droits fondamentaux semble attester de leur emprise actuelle sur la matière contractuelle, sur le… Lire la suite
La contractualisation des droits fondamentaux Par Ruth Dijoux Thèse soutenue à l’Université de la Réunion, le 10 décembre 2010 devant un jury composé des Professeurs Jean-Pierre Marguenaud (Rapporteur), Emmanuel Putman (Rapporteur), Thierry Revet, Pascal Puig, Mathieu Maisonneuve, Jean-Baptiste Seube (Directeur)…. Lire la suite
La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme Par Mustapha Afroukh Thèse soutenue à l’Université de Montpellier I le 19 juin 2009 devant un jury composé des Professeurs P. WACHSMANN (rapporteur),… Lire la suite
La justiciabilité des droits sociaux. Etude de droit conventionnel européen de Carole Nivard, Maître de conférences à l’Université de Rouen Thèse soutenue à l’Université Montpellier I, sous la direction du Pr Frédéric Sudre, 525p, A paraître aux éditions Larcier-Bruylant Cette… Lire la suite
Le suivi du respect des droits de l’homme au sein du Conseil de l’Europe. Contribution à la théorie du contrôle international AILINCAI (Mihaela) Thèse Grenoble, 2009, sous la direction de Madame le Professeur Catherine Schneider La thèse a été couronnée… Lire la suite
Relecture du droit des présomptions à la lumière du droit européen des droits de l’Homme Par Anne-Blandine CAIRE, Maître de conférences à l’Université de Bretagne Occidentale Thèse Limoges, 2010, dir. J.P Marguénaud Prix de Thèse René CASSIN 2011 A paraître… Lire la suite
L’appréhension de la dignité humaine par le droit pénal RAYE (Nathalie) Thèse Nice, 2008, dir. : R. Bernardini L’appréhension de la dignité humaine par le droit pénal vise à analyser l’intégration dans l’ordre juridique d’une notion dépourvue de définition rationnelle… Lire la suite
Les droits de la personnalité : de l’extension au droit administratif d’une théorie fondamentale de droit privé Par Jérémy ANTIPPAS Thèse Paris 2, 2010, dir. J. Huet (Prix Robert Abdesselam 2011) Les droits de la personnalité peuvent être définis comme… Lire la suite
