Etude critique des droits fondamentaux Par Elodie BALLOT Thèse soutenue à l’Université François Rabelais, Tours, 2012, dir. J-F. Cesaro Les droits fondamentaux visent à la protection et à l’épanouissement de la personne humaine. Ils suscitent l’engouement et la controverse. Adossés… Lire la suite
Le négationnisme face aux limites de la liberté d’expression (Allemagne, France, CEDH, Etats-Unis) Par Thomas Hochmann Thomas Hochmann est maître de conférences en droit public à l’Université de Reims Champagne Ardennes Thèse soutenue le 12 décembre 2011 à l’Université Paris… Lire la suite
Les droits fondamentaux des personnes morales de droit privé Romuald PIERRE Thèse soutenue le 22 novembre 2010 à l’Université de Limoges et réalisée sous la direction de M. le Professeur Jean-Pierre MARGUENAUD Le succès de la notion de « droit… Lire la suite
La dignité dans l’exécution des peines privatives de liberté Par Nelly-Marine HUR Thèse soutenue le 1er juillet 2011, sous la direction de Mme Annie BEZIZ-AYACHE, Université Lyon 3 La notion de dignité est désormais largement utilisée dans divers domaines, lorsqu’une… Lire la suite
La dignité de la personne humaine en droit de l’Union européenne Par Marine DURAND MERCEREAU Thèse soutenue le 1er juillet 2011, réalisée sous la direction de Véronique CHAMPEIL-DESPLATS et de Torsten STEIN, Université Paris Ouest Nanterre La Défense La thèse… Lire la suite
La réception du message artistique à la lumière de la CEDH Par Baptiste Nicaud Thèse soutenue le 11 avril 2011, dir. J-P. Marguénaud L’objectif de la recherche, présentée sous l’angle des droits fondamentaux, est d’analyser la diffusion artistique à travers… Lire la suite
Création et droits fondamentaux Par Arnaud LATIL Université Jean Moulin-Lyon 3, 2011, 455 p., sous la direction du Professeur Yves Reinhard 1. Ce travail de thèse a pour objet de proposer une étude de la notion de création, cheville ouvrière… Lire la suite
Contrat et droits fondamentaux Par Lucien Maurin Thèse, Aix-Marseille Paul Cézanne, 9 décembre 2011, dir. E. Putman La progression des arguments fondés sur le respect des droits fondamentaux semble attester de leur emprise actuelle sur la matière contractuelle, sur le… Lire la suite
La contractualisation des droits fondamentaux Par Ruth Dijoux Thèse soutenue à l’Université de la Réunion, le 10 décembre 2010 devant un jury composé des Professeurs Jean-Pierre Marguenaud (Rapporteur), Emmanuel Putman (Rapporteur), Thierry Revet, Pascal Puig, Mathieu Maisonneuve, Jean-Baptiste Seube (Directeur)…. Lire la suite
La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme Par Mustapha Afroukh Thèse soutenue à l’Université de Montpellier I le 19 juin 2009 devant un jury composé des Professeurs P. WACHSMANN (rapporteur),… Lire la suite
